CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (distribution OEM /IHV/ ISV et mono-utilisateur) IMPORTANT - À LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL. Lisez attentivement les termes et conditions du présent contrat de licence avant d'utiliser ou de charger le présent logiciel et tout le matériel associé (appelés collectivement le « Logiciel ») à partir de ce site. Le chargement ou l'utilisation du logiciel entérinent les termes du présent contrat. Si vous ne souhaitez pas accepter ces conditions, n'installez pas ou n'utilisez pas le logiciel. Notez également : • si vous êtes un fabricant de matériel d'origine (OEM, Original Equipment Manufacturer), un fournisseur de matériel indépendant (IHV, Independent Hardware Vendor) ou un fournisseur de logiciel indépendant (ISV, Independent Software Vendor), le présent CONTRAT DE LICENCE s'applique dans sa totalité ; • si vous êtes un Utilisateur Final, seule s'applique l'Annexe A, le CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL INTEL. Pour les OEM, IHV et ISV : LICENCE. Conformément aux termes du présent Contrat, Intel vous concède une licence non exclusive, non transférable, valable dans le monde entier, sans frais supplémentaires, soumise aux droits d'auteur d'Intel qui vous permet : • d'utiliser, modifier et copier en interne le Logiciel à Vos propres fins de développement et de maintenance ; • de modifier, copier et distribuer à vos Utilisateurs Finaux le Logiciel, y compris les travaux qui en sont dérivés, mais exclusivement sous un contrat de licence dont les termes sont au moins aussi restrictifs que ceux contenus dans le Contrat de Licence Utilisateur Final d'Intel, joint à l'Annexe A ; • de modifier, copier et distribuer la documentation utilisateur final qui peut accompagner le Logiciel, mais uniquement en association avec celui-ci. Si vous n'êtes pas le fabricant ou le fournisseur final d'un système informatique ou d'un programme intégrant le Logiciel, vous êtes autorisé à transférer une copie du Logiciel, y compris les travaux qui en sont dérivés (ainsi que la documentation pour l'utilisateur final), à une tierce partie qui pourra l'utiliser conformément aux termes du présent Contrat, à condition qu'elle accepte d'être complètement liée par les termes du présent Contrat. Sauf dans le cas présenté précédemment, vous n'êtes pas autorisé à céder, accorder une sous-licence, louer, transférer ou divulguer le Logiciel à un tiers. Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler ou soumettre le Logiciel à un processus d'ingénierie à rebours. Vous n'êtes pas autorisé à soumettre, en tout ou en partie, le Logiciel à des obligations de licence associées à des Logiciels code sources libre, y compris, de manière non exhaustive, la combinaison ou la distribution du Logiciel avec un Logiciel code source libre, de façon à soumettre ce Logiciel ou des portions de ce dernier fourni par Intel dans le présent Contrat aux obligations de licence de ces Logiciels code source libre. Le terme «  Logiciel code source libre » désigne tout logiciel dont la condition d'utilisation, de modification et/ou de distribution exige que ce Logiciel ou d'autres logiciels qui y sont incorporés, qui en sont dérivés ou qui sont distribués avec lui (a) soient divulgués ou distribués sous forme de code source ; ou (b) qu'une licence soit accordée par l'utilisateur à des tiers dans l'objet de créer et/ou de distribuer des travaux dérivés ; ou (c) soient redistribuables gratuitement. Les Logiciels code source libre incluent, sans limitation, les logiciels licenciés ou distribués sous l'un des modèles suivants de licence ou de distribution, ou sous un modèle de licence ou de distribution considérablement semblable à l'un des modèles suivants : (a) GNU’s General Public License (GPL) or Lesser/Library GPL (LGPL), (b) the Artistic License (ex : PERL), (c) the Mozilla Public License, (d) the Netscape Public License, (e) the Sun Community Source License (SCSL), (f) the Sun Industry Source License (SISL), (g) the Apache Software license et (h) the Common Public License (CPL). EXCLUSION DES AUTRES DROITS. Le Logiciel est soumis aux lois de propriété intellectuelle des États-Unis d'Amérique et d'autres pays ainsi qu'aux dispositions de traités internationaux. Sauf disposition contraire expresse stipulée ci-dessus, Intel n'accorde aucun droit, exprès ou implicite, sur les brevets, droits d'auteur, marques déposées ou autres droits de propriété intellectuelle d'Intel. Sauf disposition expressément stipulée dans le présent Contrat, aucune licence, ni aucun droit ne vous est accordé directement ou implicitement, par incitation, estoppel ou autrement. Intel sera habilité à inspecter ou faire inspecter Vos registres par un vérificateur indépendant afin de vérifier que vous respectez bien les termes et conditions du présent Contrat. CONFIDENTIALITÉ. Si vous décidez de faire appel à un consultant externe ou à un sous-traitant (« Fournisseur ») afin de faire exécuter, pour son compte, des travaux nécessitant l'accès au Logiciel ou son utilisation, vous devez obtenir de ce Fournisseur un accord de confidentialité écrit stipulant les conditions et obligations d'accès au Logiciel ou à son utilisation, conditions et obligations qui ne seront pas moins restrictives que celles stipulées dans le présent Contrat et qui excluront tous droits de distribution ou d'utilisation pour un autre usage. Sinon, vous ne devrez ni divulguer les termes ou l'existence de ce Contrat, ni utiliser le Nom d'Intel dans des publications, des publicités ou d'autres communications sans l'autorisation préalable écrite d'Intel. Vous n'avez aucunement le droit d'utiliser les marques déposées ni les logos d'Intel. PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. Toutes les copies du Logiciel restent la propriété d'Intel ou de ses fournisseurs. Le Logiciel est sous droits d'auteur et il est protégé par la législation des États-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à retirer du Logiciel les mentions de droits d'auteur. Intel peut, à tout moment et sans préavis, modifier le Logiciel ou les éléments auxquels ce dernier fait référence, sans être tenu d'assurer l'assistance ou la mise à jour du Logiciel. Sauf disposition contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit, exprès ou implicite, sur les brevets, droit d'auteur, marques déposées ou autres droits de propriété intellectuelle d'Intel. Vous n'êtes autorisé à transférer le Logiciel que si le destinataire accepte d'être intégralement lié par les termes du présent Contrat et si vous ne conservez aucune copie du Logiciel. ASSISTANCE. Intel peut, à tout moment et sans préavis, modifier le Logiciel ou les éléments auxquels ce dernier fait référence, sans être tenu d'assurer l'assistance, la mise à jour du Logiciel ou d'assurer une formation pour le Logiciel. Intel peut, à sa discrétion exclusive, offrir de tels services selon des termes séparés aux tarifs que pratique Intel à ce moment-là. Vous pouvez obtenir d'un agent commercial d'Intel des informations complémentaires sur les offres de service d'Intel. Vous reconnaissez être le seul responsable vis-à-vis de Vos Utilisateurs Finaux pour toute obligation de mise à jour ou de support ou pour toute responsabilité légale provoquée par la distribution du Logiciel. EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Intel n'offre aucune garantie et n'assume aucune responsabilité concernant la précision ou l'intégralité des informations, du texte, des illustrations, des liens et de tout autre élément contenus dans les Logiciels. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS EN TERMES DE MANQUE À GAGNER, D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DE PERTE D'INFORMATIONS) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI INTEL A ÉTÉ NOTIFIÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. LES LIMITATIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS DANS LES CAS OÙ LA JURIDICTION INTERDIT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITÉS CONCERNANT LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS, QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE. LE LOGICIEL SOUS LICENCE OBJET DU PRÉSENT CONTRAT N'EST PAS CONÇU NI DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS DES SYSTÈMES MÉDICAUX, DES SYSTÈMES DE SAUVETAGE OU DE MAINTIEN EN VIE, DES SYSTÈMES DE TRANSPORT, DES SYSTÈMES NUCLÉAIRES OU DES APPLICATIONS STRATÉGIQUES DANS LESQUELLES SES DÉFAILLANCES POURRAIENT PROVOQUER DES BLESSURES CORPORELLES OU MORTELLES. VOUS DEVREZ INDEMNISER ET PROTÉGER INTEL ET LES PARTIES INTEL DE TOUTE PLAINTE, COÛT, DOMMAGES ET DÉPENSES, ET DES HONORAIRES RAISONNABLES DE REPRÉSENTATION DÉCOULANT, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE LA DISTRIBUTION DU LOGICIEL ET DE TOUTE PLAINTE CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT, DES BLESSURES PERSONNELLES OU UN DÉCÈS ASSOCIÉS À UNE UTILISATION NON PRÉVUE, MÊME SI UNE TELLE PLAINTE ALLÈGUE QU'UNE PARTIE INTEL A FAIT PREUVE DE NÉGLIGENCE DANS LA CONCEPTION OU LA FABRICATION DU LOGICIEL. LA LIMITATION DES INDEMNISATIONS, L'EXCLUSION DE GARANTIES ET LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ CONSTITUENT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE LA BASE DU MARCHÉ CONCLU ENTRE INTEL ET VOUS-MÊME. INTEL NE SERAIT EN EFFET PAS EN MESURE DE FOURNIR LE LOGICIEL SANS CES LIMITATIONS. RÉSILIATION DU PRÉSENT CONTRAT. En cas de violation des termes du présent Contrat, Intel peut immédiatement, après notification, résilier le Contrat. Dans ce cas, vous devrez immédiatement supprimer le Logiciel (en confirmant à Intel que cette suppression a bien été effectuée) ou retourner à Intel toutes les copies du Logiciel. À la résiliation du présent Contrat, toutes les licences qui vous ont été concédées dans le Contrat prendront fin immédiatement, à l'exception des licences que vous avez déjà distribuées à Vos Utilisateurs Finaux dans le cadre de la présente licence. LOIS APPLICABLES. Ce Contrat est régi par le droit substantif interne de l'État du Delaware ou de son tribunal fédéral, sans référence aux principes du conflit de lois, le cas échéant. Chaque Partie accepte par les présentes la compétence et le ressort des tribunaux de l'État de Californie pour tous différends ou litiges nés ou liés au présent Contrat. Chaque Partie accepte que la Convention des Nations Unies sur les Contrats internationaux de Vente de Marchandises soit expressément exclue de l'application du présent Contrat. Les parties acceptent la compétence personnelle des tribunaux précités. Réglementations et Contrôle des Exportations. Vous n'êtes pas autorisé à exporter, directement ou indirectement, les produits, services ou données techniques ou les systèmes incorporant de tels éléments sans avoir obtenu au préalable les licences ou autorisations d’exportation requises par le Département du Commerce des États-Unis ou par toute autre administration ou ministère du Gouvernement des États-Unis. Dans le cas où un produit serait exporté des États-Unis ou réexporté par vous depuis une destination étrangère, vous devrez vous assurer que la distribution, l'exportation, la réexportation ou l'importation du Logiciel est conforme à toutes les législations, réglementations, ordonnances ou autres restrictions de l'Administration des Exportations des États-Unis et du gouvernement étranger concerné. Vous acceptez que ni vous-même ni une de vos filiales n'êtes autorisés à exporter ou réexporter des données techniques, processus, produits ou services, directement ou indirectement, vers un pays pour lequel le gouvernement des États-Unis, l'une de ses administrations ou le pays depuis lequel ces éléments sont expédiés, exige une licence d'exportation ou toute autre autorisation gouvernementale, sans obtenir préalablement cette licence ou cette autorisation. LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT (AMÉRICAIN). Le Logiciel est un « article commercial » au sens où ce terme est défini dans 48 C.F.R. 2.101, constitué d'un « logiciel informatique commercial » et d'une « documentation de logiciel informatique commercial » au sens où ces termes sont utilisés dans 48 C.F.R. 12.212. Conformément à 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R 227.7202-1 jusqu’à 227.7202-4, vous ne fournirez le Logiciel au gouvernement des États-Unis en tant qu'Utilisateur final que conformément aux termes et conditions du présent Contrat. Fournisseur ou Fabricant du Logiciel : Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, États-Unis. Cession du Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à déléguer, céder ou transférer le présent Contrat, les licences concédées ou vos droits ou obligations en vertu des présentes, expressément ou implicitement, par effet d'une loi, par voie de fusion (que vous soyez ou non l'entité survivante), par acquisition ou par toute autre voie et toute tentative en ce sens, sans l'autorisation préalable écrite d'Intel, sera nul et de nul effet. Intel peut céder à sa seule discrétion le présent Contrat ou ses droits et ses obligations qui sont stipulés dans les présentes. Totalité du Contrat. Les termes et conditions de ce Contrat constituent l'entièreté de cet accord entre les deux parties avec respect des éléments mentionnés, et fusionne et remplace tous consentements mutuel, compréhensions, négociations et discussions. Aucune des parties ne sera liée, relativement à l'objet des présentes, par d'autres conditions, définitions, garanties, conventions ou déclarations que celles expressément stipulées dans les présentes. Intel n'est lié par aucun autre accord, à moins que ce dernier ne soit sous forme écrite et signé par un représentant agréé d'Intel. Nonobstant ce qui précède, les termes et conditions des bons de commande ou autres documents similaires remis pas vous à Intel, et les termes des formulaires de confirmation standard d'Intel qui sont en conflit avec ces termes, ne pourront primer ou avoir aucun effet. Honoraires de représentation. Dans le cas où une procédure ou une action en justice serait engagée par Intel ou par le licencié dans le cadre de ce Contrat, la partie qui aura eu gain de cause sera en droit d'être indemnisée de ses frais, honoraires d'experts et d'avocats, y compris les frais et dépenses engagés en appel. Relations entre les Parties. Rien dans les présentes ne peut être interprété comme créant un mandat, une embauche, une association ou toute autre forme d'entreprise commune entre les parties. Divisibilité. Dans le cas où une disposition du présent Contrat serait inapplicable ou non valide en vertu d'une loi en vigueur ou déclarée telle par la décision exécutoire d'un tribunal, cette inapplicabilité ou invalidité n'entraînera pas l'inapplicabilité ou l'invalidité du Contrat dans son ensemble, et, le cas échéant, cette disposition sera modifiée et interprétée de façon à refléter les objectifs de la disposition inapplicable ou non valide, dans les limites de la loi ou des décisions de justice applicables. Renonciation. La défaillance de l'une des parties à demander l'exécution, par l'autre partie, d'une disposition des présentes n'affectera pas son droit légitime de demander l'exécution de cette disposition à tout moment par la suite ; ce désistement de l'une des parties ne pourra pas être considéré ou interprété comme une renonciation à la disposition elle-même. Langue. Le présent Contrat est valide en anglais uniquement et seul l'anglais contrôle tous les aspects du Contrat. Toutes les autres langues sont fournies pour vous faciliter la tâche et ne constituent en aucun cas un contrat avec Intel. Toutes les communications relatives au présent Contrat, ainsi que toute la documentation et le support fournis, devront, sauf disposition contraire, être en anglais. Annexe « A » CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL INTEL (version finale, mono-utilisateur) IMPORTANT - À LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL. Lisez attentivement les termes et conditions du présent contrat de licence avant d'utiliser ou de charger le présent logiciel et tout le matériel associé (appelés collectivement le « Logiciel ») à partir de ce site. Le chargement ou l'utilisation du logiciel entérinent les termes du présent contrat. Si vous ne souhaitez pas accepter ces conditions, n'installez pas ou n'utilisez pas le logiciel. LICENCE. Vous pouvez copier le Logiciel sur un seul ordinateur pour usage personnel ou professionnel sous restrictions, et vous pouvez faire une copie de sauvegarde du Logiciel, aux conditions suivantes : • Vous ne pouvez copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transférer aucune partie du Logiciel, sauf tel qu'il est stipulé aux présentes, et vous vous engagez à empêcher toute reproduction non autorisée du Logiciel. • Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler ou soumettre le Logiciel à un processus d'ingénierie à rebours. • Vous ne pouvez ni accorder de sous-licence ni permettre l'usage simultané du Logiciel par plus d'un utilisateur. • Le Logiciel peut contenir des programmes et autres éléments qui sont la propriété de fournisseurs tiers, dont certains peuvent être identifiés dans un fichier « license.txt » ou d'autres textes ou fichiers inclus et concédés sous licence en vertu de ceux-ci. PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. Toutes les copies du Logiciel restent la propriété d'Intel ou de ses fournisseurs. Le Logiciel est sous droits d'auteur et il est protégé par la législation des États-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à retirer du Logiciel les mentions de droits d'auteur (copyright). Intel peut, à tout moment et sans préavis, modifier le Logiciel ou les éléments auxquels ce dernier fait référence, mais n'est pas tenu à des services d'assistance relatifs au Logiciel ou à la mise à jour de ce dernier. Sauf stipulation contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit explicite ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle d'Intel. Vous pouvez transférer le Logiciel seulement si le destinataire accepte d'être complètement lié par ces termes et si vous ne détenez aucune copie du Logiciel. EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Intel n'offre aucune garantie et n'assume aucune responsabilité concernant la précision ou l'intégralité des informations, du texte, des illustrations, des liens et autres éléments contenus dans les Logiciels. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS EN TERMES DE MANQUE À GAGNER, D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DE PERTE D'INFORMATIONS) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI INTEL A ÉTÉ NOTIFIÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES OU DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, AUQUEL CAS LA LIMITATION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS, QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE. RÉSILIATION DU PRÉSENT CONTRAT. En cas de violation des termes du présent Contrat, Intel peut à tout moment résilier ce Contrat. Dans ce cas, vous devrez immédiatement supprimer le Logiciel ou retourner à Intel toutes les copies du Logiciel. LOIS APPLICABLES. Toutes réclamations découlant du présent Contrat seront régies par les lois du Delaware, à l'exclusion de ses principes de conflit de lois et la Conventions des Nations Unies en matière de Contrat relatifs sur la vente de biens. Vous ne pouvez pas exporter le Logiciel sous peine de violation des lois et autres régulations relatives à l'export. Intel ne saurait être lié par aucun autre accord, à moins que ce dernier ne soit sous forme écrite et signé par un représentant légal d'Intel. LIMITATION DES DROITS GOUVERNEMENTAUX. Le Logiciel est fourni avec « DROITS LIMITÉS ». L'utilisation, reproduction, ou divulgation par le gouvernement est soumise aux restrictions définies dans les articles FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et seq. ou leurs successeurs. L'utilisation du Logiciel par l'administration américaine constitue en soi une reconnaissance des droits de propriété d'Intel sur le Logiciel. Fournisseur ou Fabricant du Logiciel : Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, États-Unis. LANGUE ; TRADUCTIONS. Au cas où la version anglaise du présent Accord est accompagnée d'une version traduite dans une autre langue, la version traduite est fournie à titre d'information uniquement et la version anglaise constituera la version de référence. INTEL SOFTWARE LICENSE AGREEMENT (OEM / IHV / ISV Distribution & Single User) IMPORTANT - READ BEFORE COPYING, INSTALLING OR USING. Do not use or load software from this site or any associated materials (collectively, the "Software") until you have carefully read the following terms and conditions. By loading or using the Software, you agree to the terms of this Agreement. If you do not wish to so agree, do not install or use the Software. Please Also Note: • If you are an Original Equipment Manufacturer (OEM), Independent Hardware Vendor (IHV) or Independent Software Vendor (ISV), this complete LICENSE AGREEMENT applies; • If you are an End-User, then only Exhibit A, the INTEL SOFTWARE LICENSE AGREEMENT, applies. For OEMs, IHVs and ISVs: LICENSE. Subject to the terms of this Agreement, Intel grants to You a nonexclusive, nontransferable, worldwide, fully paid-up license under Intel's copyrights to: • use, modify and copy Software internally for Your own development and maintenance purposes; and • modify, copy and distribute Software, including derivative works of the Software, to Your end-users, but only under a license agreement with terms at least as restrictive as those contained in Intel's Final, Single User License Agreement, attached as Exhibit A; and • modify, copy and distribute the end-user documentation which may accompany the Software, but only in association with the Software. If You are not the final manufacturer or vendor of a computer system or software program incorporating the Software, then You may transfer a copy of the Software, including derivative works of the Software (and related end-user documentation) to Your recipient for use in accordance with the terms of this Agreement, provided such recipient agrees to be fully bound by the terms hereof. You shall not otherwise assign, sublicense, lease, or in any other way transfer or disclose Software to any third party. You shall not reverse- compile, disassemble or otherwise reverse-engineer the Software. You may not subject the Software, in whole or in part, to any license obligations of Open Source Software including without limitation combining or distributing the Software with Open Source Software in a manner that subjects the Software or any portion of the Software provided by Intel hereunder to any license obligations of such Open Source Software. "Open Source Software" means any software that requires as a condition of use, modification and/or distribution of such software that such software or other software incorporated into, derived from or distributed with such software (a) be disclosed or distributed in source code form; or (b) be licensed by the user to third parties for the purpose of making and/or distributing derivative works; or (c) be redistributable at no charge. Open Source Software includes, without limitation, software licensed or distributed under any of the following licenses or distribution models, or licenses or distribution models substantially similar to any of the following: (a) GNU’s General Public License (GPL) or Lesser/Library GPL (LGPL), (b) the Artistic License (e.g., PERL), (c) the Mozilla Public License, (d) the Netscape Public License, (e) the Sun Community Source License (SCSL), (f) the Sun Industry Source License (SISL), (g) the Apache Software license and (h) the Common Public License (CPL). NO OTHER RIGHTS. The Software is protected by the intellectual property laws of the United States and other countries, and international treaty provisions. Except as otherwise expressly above, Intel grants no express or implied rights under Intel patents, copyrights, trademarks, or other intellectual property rights. Except as expressly stated in this Agreement, no license or right is granted to You directly or by implication, inducement, estoppel or otherwise. Intel shall have the right to inspect or have an independent auditor inspect Your relevant records to verify Your compliance with the terms and conditions of this Agreement. CONFIDENTIALITY. If You wish to have a third party consultant or subcontractor ("Contractor") perform work on Your behalf which involves access to or use of Software, You shall obtain a written confidentiality agreement from the Contractor which contains terms and obligations with respect to access to or use of Software no less restrictive than those set forth in this Agreement and excluding any distribution rights, and use for any other purpose. Otherwise, You shall not disclose the terms or existence of this Agreement or use Intel's Name in any publications, advertisements, or other announcements without Intel's prior written consent. You do not have any rights to use any Intel trademarks or logos. OWNERSHIP OF SOFTWARE AND COPYRIGHTS. Title to all copies of the Software remains with Intel or its suppliers. The Software is copyrighted and protected by the laws of the United States and other countries, and international treaty provisions. You may not remove any copyright notices from the Software. Intel may make changes to the Software, or to items referenced therein, at any time without notice, but is not obligated to support or update the Software. Except as otherwise expressly provided, Intel grants no express or implied right under Intel patents, copyrights, trademarks, or other intellectual property rights. You may transfer the Software only if the recipient agrees to be fully bound by these terms and if you retain no copies of the Software. SUPPORT. Intel may make changes to the Software, or to items referenced therein, at any time without notice, but is not obligated to support, update or provide training for the Software. Intel may in its sole discretion offer such services under separate terms at Intel’s then-current rates. You may request additional information on Intel’s service offerings from an Intel sales representative. You agree to be solely responsible to Your End Users for any update or support obligation or other liability which may arise from the distribution of the Software. EXCLUSION OF OTHER WARRANTIES. THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS" WITHOUT ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTY OF ANY KIND INCLUDING WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, NONINFRINGEMENT, OR FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. Intel does not warrant or assume responsibility for the accuracy or completeness of any information, text, graphics, links or other items contained within the Software. LIMITATION OF LIABILITY. IN NO EVENT SHALL INTEL OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR ANY DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, LOST PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, OR LOST INFORMATION) ARISING OUT OF THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE, EVEN IF INTEL HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. SOME JURISDICTIONS PROHIBIT EXCLUSION OR LIMITATION OF LIABILITY FOR IMPLIED WARRANTIES OR CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES, SO THE ABOVE LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU. YOU MAY ALSO HAVE OTHER LEGAL RIGHTS THAT VARY FROM JURISDICTION TO JURISDICTION. THE SOFTWARE LICENSED HEREUNDER IS NOT DESIGNED OR INTENDED FOR USE IN ANY MEDICAL, LIFE SAVING OR LIFE SUSTAINING SYSTEMS, TRANSPORTATION SYSTEMS, NUCLEAR SYSTEMS, OR FOR ANY OTHER MISSION CRITICAL APPLICATION IN WHICH THE FAILURE OF THE SOFTWARE COULD LEAD TO PERSONAL INJURY OR DEATH. YOU SHALL INDEMNIFY AND HOLD INTEL AND THE INTEL PARTIES HARMLESS AGAINST ALL CLAIMS, COSTS, DAMAGES, AND EXPENSES, AND REASONABLE ATTORNEY FEES ARISING OUT OF, DIRECTLY OR INDIRECTLY, THE DISTRIBUTION OF THE SOFTWARE AND ANY CLAIM OF PRODUCT LIABILITY, PERSONAL INJURY OR DEATH ASSOCIATED WITH ANY UNINTENDED USE, EVEN IF SUCH CLAIM ALLEGES THAT AN INTEL PARTY WAS NEGLIGENT REGARDING THE DESIGN OR MANUFACTURE OF THE SOFTWARE. THE LIMITED REMEDIES, WARRANTY DISCLAIMER AND LIMITED LIABILITY ARE FUNDAMENTAL ELEMENTS OF THE BASIS OF THE BARGAIN BETWEEN INTEL AND YOU. INTEL WOULD NOT BE ABLE TO PROVIDE THE SOFTWARE WITHOUT SUCH LIMITATIONS. TERMINATION OF THIS AGREEMENT. Intel may terminate this Agreement immediately, upon notice from Intel, if You violate its terms. Upon termination, You will immediately destroy the Software (including providing certification of such destruction back to Intel) or return all copies of the Software to Intel. In the event of termination of this Agreement, all licenses granted to You hereunder shall immediately terminate, except for licenses that you have previously distributed to Your end-users pursuant to the license grant above. APPLICABLE LAWS. Any claims arising under or relating to this Agreement shall be governed by the internal substantive laws of the State of Delaware or federal courts located in Delaware, without regard to principles of conflict of laws. Each Party hereby agrees to jurisdiction and venue in the courts of the State of California for all disputes and litigation arising under or relating to this Agreement. The Parties agree that the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods is specifically excluded from application to this Agreement. The Parties consent to the personal jurisdiction of the above courts. Export Regulations / Export Control. You shall not export, either directly or indirectly, any product, service or technical data or system incorporating such items without first obtaining any required license or other approval from the U. S. Department of Commerce or any other agency or department of the United States Government. In the event any product is exported from the United States or re-exported from a foreign destination by You, You shall ensure that the distribution and export/re-export or import of the product is in compliance with all laws, regulations, orders, or other restrictions of the U.S. Export Administration Regulations and the appropriate foreign government. You agree that neither you nor any of your subsidiaries will export/re-export any technical data, process, product, or service, directly or indirectly, to any country for which the United States government or any agency thereof or the foreign government from where it is shipping requires an export license, or other governmental approval, without first obtaining such license or approval. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS. The Software is a "commercial item" as that term is defined in 48 C.F.R. 2.101, consisting of "commercial computer software" and "commercial computer software documentation" as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212. Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R 227.7202-1 through 227.7202-4, You will provide the Software to the U.S. Government as an End User only pursuant to the terms and conditions therein. Contractor or Manufacturer is Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052. Assignment. You may not delegate, assign or transfer this Agreement, the license(s) granted or any of Your rights or duties hereunder, expressly, by implication, by operation of law, by way of merger (regardless of whether You are the surviving entity) or acquisition, or otherwise and any attempt to do so, without Intel’s express prior written consent, shall be null and void. Intel may assign this Agreement, and its rights and obligations hereunder, in its sole discretion. Entire Agreement. The terms and conditions of this Agreement constitutes the entire agreement between the parties with respect to the subject matter hereof, and merges and supersedes all prior, contemporaneous agreements, understandings, negotiations and discussions. Neither of the parties hereto shall be bound by any conditions, definitions, warranties, understandings or representations with respect to the subject matter hereof other than as expressly provided for herein. Intel is not obligated under any other agreements unless they are in writing and signed by an authorized representative of Intel. Without limiting the foregoing, terms and conditions on any purchase orders or similar materials submitted by You to Intel, and any terms contained in Intel’s standard acknowledgment form that are in conflict with these terms, shall be of no force or effect. Attorneys’ Fees. In the event any proceeding or lawsuit is brought by Intel or You in connection with this Agreement, the prevailing party in such proceeding shall be entitled to receive its costs, expert witness fees and reasonable attorneys’ fees, including costs and fees on appeal. No Agency. Nothing contained herein shall be construed as creating any agency, employment relationship, partnership, principal-agent or other form of joint enterprise between the parties. Severability. In the event that any provision of this Agreement shall be unenforceable or invalid under any applicable law or be so held by applicable court decision, such unenforceability or invalidity shall not render this Agreement unenforceable or invalid as a whole, and, in such event, such provision shall be changed and interpreted so as to best accomplish the objectives of such unenforceable or invalid provision within the limits of applicable law or applicable court decisions. Waiver. The failure of either party to require performance by the other party of any provision hereof shall not affect the full right to require such performance at any time thereafter; nor shall the waiver by either party of a breach of any provision hereof be taken or held to be a waiver of the provision itself. Language. This Agreement is in the English language only, which language shall be controlling in all respects, and all versions of this Agreement in any other language shall be for accommodation only and shall not be binding on you or Intel. All communications and notices made or given pursuant to this Agreement, and all documentation and support to be provided, unless otherwise noted, shall be in the English language. EXHIBIT “A” INTEL SOFTWARE LICENSE AGREEMENT (Final, Single User) IMPORTANT - READ BEFORE COPYING, INSTALLING OR USING. 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